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Publié le 10 juin 2015par  V.L. Tourisme, culture, loisirs, Jeunesse, éducation et formation Najat Vallaud-Belkacem et Fleur Pellerin, respectivement ministre de l'Education nationale et ministre de la Culture et de la Communication, ont donné, mardi 9 juin, aux recteurs d'académie et aux directeurs régionaux des affaires culturelles (Drac), la même feuille de route pour la mise en œuvre du plan national pour l'éducation artistique et culturelle. La réunion se déroulait symboliquement à la Cinémathèque française (Paris). [Read More]

En progression sensible au cours des dernières années, les effectifs de la fonction publique territoriale ont continué à croître en 2011, mais à un rythme beaucoup moins soutenu. Selon une note de l'Agence centrale des organismes de Sécurité sociale (Acoss), ils ont augmenté de 0,3% l'année dernière, contre 1,9% en 2010. Ce ralentissement se manifeste particulièrement dans les départements et les régions, puisqu'après une hausse de 3,8% en 2010, les effectifs de ces deux institutions ne se sont accrus que de 0,7% en 2011. [Read More]

La concurrence présumée entre les emplois d'avenir et les contrats d'apprentissage n'existe pas. C'est la conclusion à laquelle aboutit l'Institut Bertrand Schwartz*, après une étude réalisée en 2013 et 2014, dont les premiers éléments ont été publiés le 15 septembre 2014. Le dispositif des emplois d'avenir, lancé en octobre 2012, cible prioritairement les jeunes sans qualification, dans le secteur non marchand. Au total, près de 140.000 jeunes en ont bénéficié à ce jour, le plus souvent avec l'aide des missions locales qui sont chargées des prescriptions et du suivi du dispositif. [Read More]

Publié le 23 septembre 2022par  Catherine Abou El Khair / JGPmedia pour Localtis Cohésion des territoires, Emploi, Jeunesse, éducation et formation, Reconquête industrielle, Territoires d’industrie La réindustrialisation suppose de former en masse afin de disposer d’une main d'œuvre qualifiée. Un volet dont, pourtant, "on ne parle pas assez", constate le secrétaire général pour l’investissement de France 2030, Bruno Bonnell. Alors que 3 milliards d’euros sur les 54 du plan gouvernemental visent à financer de la formation, l’ex-député et entrepreneur a rappelé l’importance de travailler ce sujet, à l’occasion de la 4e édition du “Printemps des Territoires”, événement organisé par la Banque des Territoires, jeudi 22 septembre. [Read More]

La mise en place du service de transport à la demande Tadou, qui s’adresse aux 26.000 habitants des 98 communes du pays du Doubs central, avait nécessité plusieurs années de réflexion et de travaux : conception d'un logiciel de réservation sur mesure (1), expérimentation durant un an avec un groupement de taxis locaux et large communication lors du lancement. Fin 2010, le contrat qui lie le pays et la compagnie de taxis en charge du service depuis 2007 a pris fin. [Read More]

Publié le 25 juin 2009 Tourisme, culture, loisirs, Aménagement et foncier, urbanisme Pas moins de quatre décrets parus au Journal officiel du 23 juin réorganisent la maîtrise d'oeuvre et la maîtrise d'ouvrage en matière de monuments historiques. Le premier (décret 2009-748 du 22 juin 2009) concerne l'assistance à maîtrise d'ouvrage assurée par les services de l'Etat chargés des monuments historiques. Celle-ci peut être totale ou partielle. Elle peut être assurée à titre gratuit en cas d'insuffisance des ressources du demandeur - ce qui peut inclure les collectivités territoriales ou leurs groupements, au vu de leur potentiel fiscal - ou en cas de complexité de l'opération. [Read More]

Publié le 17 juillet 2024par Thomas Beurey , Projets publics pour Localtis Fonction publique, Sécurité Un certain nombre de collectivités et groupements sont tenus, depuis octobre 2022, d'établir une procédure interne de recueil et de traitement des alertes émises par des membres de leur personnel et des collaborateurs extérieurs, y compris des personnes dont la relation de travail est terminée.  En application de la loi du 21 mars 2022 visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte, sont concernés par cette obligation : les départements, les régions, les communes d'au moins 10. [Read More]

Le tribunal administratif de Paris a suspendu le 7 février la procédure d'appel d'offres du contrat d'affichage publicitaire et de vélos en libre-service de la mairie de Paris. Le 29 janvier, la commission d'appel d'offres de la mairie de Paris avait choisi le groupe français JCDecaux, détenteur du précédent contrat d'affichage depuis 1976, pour un nouveau contrat portant sur 1.628 panneaux publicitaires dans la capitale, assorti de la mise en place de vélos en libre-service. [Read More]

Publié le 4 juin 2024par  C.M., Localtis Organisation territoriale, élus et institutions Emmanuel Macron "se félicite de la réflexion engagée avec les partenaires et acteurs de l’écosystème" ayant abouti au rapport sur la décentralisation qu'Éric Woerth lui a remis jeudi 30 mai (voir notre article sur ce rapport). Dans un communiqué diffusé ce 3 juin, l'Élysée rappelle que la mission confiée au député de l'Oise visait à aboutir à des " [Read More]

Publié le 18 décembre 2023par  Jean Damien Lesay pour Localtis Finances et fiscalité, Tourisme, culture, loisirs C'est une mesure que l'on ne s'attendait pas à trouver dans le texte du projet de loi de finances pour 2024 (PLF) définitivement adopté le 16 décembre. Et pour cause, cette mesure n'était pas soutenue par le gouvernement qui l'a laissée, semble-t-il par mégarde, dans la version définitive du texte sur lequel il a engagé sa responsabilité. [Read More]