Cinq laurats exprimenteront des projets d'habitat social intgrs leur cosystme local

 Posted on August 5, 2024  |  6 minutes  |  1067 words  |  Martina Birk

Publié le 25 mai 2018par  V.L. Logement social, Social L'office public de l'habitat (OPH) de Firminy dans la périphérie de Saint-Etienne, le comité ouvrier du logement (COL) dans un bourg de Gironde, Nantes Métropole Habitat, Plurial Novilia à Reims et SIA Habitat dans une cité minière des Hauts-de-France sont les cinq bailleurs sociaux lauréats de l'édition 2018 de l'appel à projets "Architecture de la transformation" de l'Union sociale pour l'habitat (USH) et du Lab cdc, l’incubateur de projets innovants du groupe Caisse des Dépôts. [Read More]

des PCAET la trane ? Pas tant que a !

 Posted on August 5, 2024  |  2 minutes  |  256 words  |  Martina Birk

Publié le 19 février 2019par  Morgan Boëdec / MCM Presse pour Localtis Energie La mise en œuvre des nouveaux plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET), dont la responsabilité revient désormais à l'échelon intercommunal, a-t-elle du plomb dans l'aile ou subit-elle juste un léger retard ? Fin janvier, lors des dernières Assises européennes de la transition énergétique (voir notre compte-rendu), le ministre de la Transition écologique et solidaire, François de Rugy, a pointé l'ampleur du retard : sur les 750 intercommunalités obligées de réaliser ce document, " [Read More]

des taux la baisse pour 2016

 Posted on August 5, 2024  |  2 minutes  |  264 words  |  Martina Birk

Le taux pour 2016 de la contribution due par les gestionnaires des réseaux publics de distribution pour le financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale vient d'être fixé par un arrêté paru au Journal officiel ce 25 septembre. Cette contribution est assise sur le nombre de kilowattheures distribués à partir des ouvrages exploités en basse tension l'année précédant celle du versement. Pour les catégories de travaux d'électrification éligibles et les critères de détermination des communes considérées comme rurales et sur le territoire desquelles ces travaux peuvent être subventionnés, il convient de se référer au décret du 14 janvier 2013 modifié (lire nos articles ci-contre). [Read More]

deuxime rpartition de la contribution au dveloppement de l'apprentissage et mise en place de l

 Posted on August 5, 2024  |  4 minutes  |  642 words  |  Patria Henriques

Un arrêté du 8 novembre 2014, publié au Journal officiel du 24 décembre, donne la deuxième répartition entre les régions, la collectivité territoriale de Corse et le conseil général de Mayotte des ressources collectées en 2014 au titre de la contribution au développement de l'apprentissage (CDA). La première répartition a été fixée par un arrêté du 10 septembre publié le 24 septembre. Ces répartitions concernent les sommes versées par les entreprises au titre de la taxe d'apprentissage, assise sur les salaires versés en 2013. [Read More]

ECOVELO | Offreur Smart city

 Posted on August 5, 2024  |  1 minutes  |  95 words  |  Tandra Barner

Actuellement une offre de 120 vélos hybrides (mécaniques ou électriques) avec bornes est répartie sur 13 stations. Location : grâce à l'application dédiée, une carte bancaire sans contact ou par SMS Tarification : Pour un vélo classique : des forfaits, ponctuels, à la journée, au mois ou à l'année sont proposés. Cela permet jusqu'à 30 minutes offertes par trajet, puis ensuite 1,50€ / les 30 min Pour un vélo électrique : Des forfaits au mois ou à l'année sont proposés. [Read More]

Fabrication de masques pour protger les professionnels

 Posted on August 5, 2024  |  4 minutes  |  651 words  |  Tandra Barner

Après les masques en tissu, Leff Armor communauté teste la fabrication de masques visières pour son personnel (22) Afin d’équiper les agents intercommunaux des services essentiels, et face à la pénurie de masques homologués, Leff Armor communauté (27 communes, 31.258 habitants), dès les premiers jours de la crise sanitaire, avait lancé un appel à l'aide aux habitants et aux agents pour réaliser des masques en tissu. Le modèle – sous forme de patron – et les consignes de fabrication émanaient du centre hospitalier de Saint-Brieuc. [Read More]

Huit dpartements exprimentent la fusion des DDE et des DDAF

 Posted on August 5, 2024  |  1 minutes  |  210 words  |  Tandra Barner

Publié le 5 janvier 2007 Organisation territoriale, élus et institutions, Environnement, Energie Depuis le 1er janvier, dans les départements de l'Ariège, de l'Aube, du Cher, du Loir-et-Cher, du Lot, des Yvelines, du Territoire de Belfort et du Val-d'Oise, les directions départementales de l'équipement (DDE) et les directions départementales de l'agriculture et de la forêt (Ddaf) ont été fusionnées en un seul service déconcentré qui a pris le nom de direction départementale de l'équipement et de l'agriculture (DDEA). [Read More]

L'Assemble nationale supprime l'impt communal sur les jeux automatiques

 Posted on August 5, 2024  |  2 minutes  |  258 words  |  Kelle Repass

L'Assemblée nationale a adopté, jeudi 19 octobre, un amendement des députés Mallié et Poletti relatifs aux appareils automatiques installés dans les lieux publics et prévoyant leur soumission à un impôt annuel à taux fixe de 5 euros par appareil et par an. Les appareils automatiques sont définis comme "ceux qui procurent un spectacle, une audition, un jeu ou un divertissement et qui sont pourvus d'un dispositif mécanique, électrique ou autre, permettant leur mise en marche, leur fonctionnement ou leur arrêt" [Read More]

L'Autorit de la concurrence pingle la SNCF pour la gestion des gares

 Posted on August 5, 2024  |  5 minutes  |  988 words  |  Tandra Barner

Au lendemain de l'adoption définitive par le Parlement du projet de loi anticipant la prochaine ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, l'avis publié le 4 novembre par l'Autorité de la concurrence jette un froid, même s'il n'a qu'une valeur consultative. Selon cette instance, "le système de gouvernance de la mission de gestion des gares envisagé par la SNCF n'est pas satisfaisant. Il devrait être revu à l'instar des modèles qui ont été mis en place lors de l'ouverture à la concurrence des monopoles publics dans d'autres industries de réseau" [Read More]

la candidature d'Annecy value en fvrier

 Posted on August 5, 2024  |  2 minutes  |  228 words  |  Kelle Repass

La candidature d'Annecy (Haute-Savoie) à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2018 a été officiellement déposée auprès du Comité international olympique (CIO) le 11 janvier dernier. Dans son dossier, le comité d'organisation des Jeux olympiques (Cojo) met notamment l'accent sur un projet à taille humaine, fondé sur l'excellence sportive et environnementale. Il entend "s'appuyer sur l'événement olympique pour promouvoir un nouveau modèle d'aménagement de la montagne et accélérer la transition vers un tourisme durable" [Read More]