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A Niort, dans le département des Deux-Sèvres, l'utilisation des produits phytosanitaires a été abandonnée dans l'espace public. Partout ? Pas tout à fait. La commune compte environ 60.000 habitants et 10 cimetières, dont la moitié utilise encore des désherbants en 2017. Comme l'explique le premier adjoint, Marc Thébault, les cimetières sont des lieux particulièrement sensibles : "Il ne faudrait pas que l'apparition d'herbes folles soit perçue comme une forme de désintérêt. [Read More]

Publié le 26 novembre 2020par  Lucas Boncourt pour Localtis Infrastructures numériques, THD Avec la première intervention de Cédric O en tant que secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques et la dernière de Sébastien Soriano qui quittera la présidence de l’Arcep à la fin de l’année, le Trip en ligne de l’Avicca était placé sous le signe des transitions. Une transition dans les sujets – avec désormais un peu moins de temps sur les réseaux et un peu plus sur les usages – mais aussi dans les méthodes. [Read More]

Publié le 28 avril 2020par  Anne Lenormand / Localtis France Transport et mobilité décarbonée, Aménagement et foncier, urbanisme Après avoir présenté ses conseils aux collectivités pour réaliser des aménagements cyclables temporaires (lire notre article), le Centre d'études et d'expertise pour les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) vient de publier de premières recommandations sur la manière d'adapter les trottoirs lors du déconfinement, en prenant en compte les contraintes de distanciation physique et l'augmentation progressive des flux. [Read More]

Publié le 10 juin 2022par  Lucas Boncourt pour Localtis Citoyenneté et services au public, Sécurité L’usage des antennes de téléphonie mobile pour alerter localement les populations est évoqué depuis 25 ans – il a été mentionné pour la première fois en 1997 – mais il aura fallu un texte européen pour qu’il se mette en place. Le système FR-Alert est en effet issu de l’article 110 de la directive européenne du 11 décembre 2018, transposée en droit français par l’ordonnance du 26 mai 2021, qui impose à chaque État membre la mise en place d’un système d’alerte au public avant le 22 juin 2022. [Read More]

Le ministre de l'Industrie et de l'Economie numérique, Eric Besson, a lancé, jusqu'au 20 mai prochain, une consultation publique sur le projet d'ordonnance portant transposition du "paquet télécom". La loi n° 2011-302 du 22 mars 2011 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques a en effet été publiée au Journal officiel de la République française le 23 mars 2011. [Read More]

Publié le 15 septembre 2023par Olivier Devillers , pour Localtis Numérique, Sécurité Dans la lignée de son édition de 2021, qui avait révélé un faible niveau de conscience des risques cyber des élus de petite collectivité (notre article du 18 mai 2022), le GIP Cybermalveillance a lancé le 14 septembre 2023 une nouvelle enquête auprès des mairies et EPCI de moins de 25.000 habitants. Cette enquête en ligne s'adresse "prioritairement aux élus, aux agents des communes en charge de l'informatique, de la sécurité ainsi qu'aux DGS et secrétaires de mairie, ou tout agent ayant une visibilité sur ces sujets" [Read More]

La Commission européenne a donné un second et dernier avertissement à la France, le 31 janvier 2008, concernant le non-respect des règles fixées dans la directive relative au traitement des eaux urbaines résiduaires de 1991. Si la France n'apporte pas rapidement une solution satisfaisante, elle risque une seconde comparution devant la CJCE. Cette directive oblige les grandes villes de l'Union européenne à collecter et à traiter leurs eaux urbaines résiduaires. Ces eaux, si elles ne sont pas traitées, peuvent être contaminées par des bactéries et virus et ainsi présenter un risque de santé publique. [Read More]

Publié le 23 juin 2011par  Luc Derriano / EVS Développement économique, Citoyenneté et services au public Après des colloques organisés par des régions (Bretagne, Aquitaine en partenariat avec la Gironde - voir ci-contre notre article de décembre 2010), après les initiatives de villes (Rennes, Paris, Nantes, Bordeaux, Montpellier, Marseille, Toulon, Brest, Plouharzel), c'est visiblement au tour des départements d'entrer dans la dynamique de l'open data. Ainsi, dans la foulée du projet de l'Isère évoqué lors des dernières rencontres d'Autrans, le président du conseil général de Loire-Atlantique, Philippe Grosvalet, a annoncé le 17 juin l'ouverture et la prochaine mise à disposition des données publiques départementales, conformément à l'engagement pris lors de la campagne des élections cantonales d'encourager la création de services publics numériques et innovants. [Read More]

Publié le 9 septembre 2015par  Jean-Noël Escudié / PCA Social, Santé, médico-social, vieillissement, Citoyenneté et services au public Le 4 septembre, Manuel Valls en personne - accompagné de Marisol Touraine et de Ségolène Neuville, la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion - a présenté aux associations de personnes handicapées "une grande campagne télévisuelle dédiée à l'accessibilité universelle, en partenariat avec France Télévisions". [Read More]

Publié le 18 septembre 2018par  Virginie Fauvel Organisation territoriale, élus et institutions, Cohésion des territoires Concernant les métropoles, rien n’est automatique. Une étude comparée de quatre étudiants de l’école urbaine de Sciences Po Paris, présentée le 4 septembre lors d'une table-ronde organisée par l'Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF) et réalisée en partenariat avec la Banque des Territoires, tord le cou à quelques idées reçues. Notamment celle selon laquelle un soutien à la croissance des métropoles va naturellement de pair avec un rayonnement de leur dynamisme sur les territoires voisins, par effet d’entraînement. [Read More]