les maires de stations de montagne font de la rsistance

 Posted on August 28, 2024  |  4 minutes  |  640 words  |  Tandra Barner

Publié le 9 juillet 2015par  C. Mallet. Organisation territoriale, élus et institutions, Tourisme, culture, loisirs A l'approche de son examen en commission mixte paritaire (CMP), qui doit avoir lieu ce 9 juillet, les appels de dernière minute sur le projet de loi Nouvelle Organisation territoriale de la république (Notr) affluent de toutes parts. On avait bien entendu ceux des maires ruraux par exemple… et d'autres voix s'élèvent concernant le devenir de telle ou telle compétence. [Read More]

les raisons des disparits entre dpartements la loupe

 Posted on August 28, 2024  |  5 minutes  |  892 words  |  Kelle Repass

Publié le 22 juillet 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Social, Santé, médico-social, vieillissement, Logement social La Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees) des ministères sociaux consacre le numéro de juillet de ses "Cahiers" aux résultats d'une étude sur "Les disparités d'APA à domicile entre départements". La Drees et l'Insee avaient déjà effleuré la question dans une étude, plus large, portant sur l'impact de la loi relative à l'adaptation de la société au vieillissement du 28 décembre 2015 (voir notre article ci-dessous du 19 décembre 2016) ou, plus anciennement, dans un travail de 2011 (voir notre article ci-dessous du 3 novembre 2011). [Read More]

Les universits l'heure de l'ouverture

 Posted on August 28, 2024  |  2 minutes  |  248 words  |  Patria Henriques

Les sénateurs ont voté dans la nuit de jeudi 12 à vendredi 13 juillet le projet de loi relatif aux "libertés et responsabilités des universités". Ce texte de 33 articles renforce sensiblement le pouvoir des présidents d'université et leur autonomie vis-à-vis de la communauté universitaire. Le président restera un professeur élu par un conseil d'administration pour un mandat de quatre ans renouvelables. Mais le texte resserre le conseil d'administration autour de vingt à trente membres, dont la moitié environ d'enseignants-chercheurs, des étudiants, des personnels administratifs et sept à huit " [Read More]

nouvelles prcisions sur la compensation

 Posted on August 28, 2024  |  2 minutes  |  310 words  |  Tandra Barner

Publié le 29 novembre 2023par Thomas Beurey , ​​​​​​​Projets publics pour Localtis Finances et fiscalité Près d’un an après la suppression effective de la moitié de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) acquittée par le monde économique, les modalités d’affectation d’une partie de la compensation en direction du bloc communal sont actées. Un décret paru au Journal officiel de ce 29 novembre, précise, en effet, les règles de répartition, à partir de 2024, de la progression de la TVA affectée aux communes et intercommunalités à fiscalité propre en compensation de la CVAE supprimée. [Read More]

Outils rglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et colo

 Posted on August 28, 2024  |  1 minutes  |  65 words  |  Kelle Repass

Publié le 10 juin 2015
Aménagement et foncier, urbanisme, Logement social, Environnement

Outils réglementaires fonciers, fiscaux, contractuels favorables au renouvellement urbain et écologique des territoires ruraux. Un référentiel technique destiné à des techniciens de collectivités chargés de conseiller les élus pour la mise en œuvre de projets de renouvellement urbain. Une publication réalisée par ENRx dans le cadre du projet RENOUER (2014, MAJ 2017).
 

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Pourquoi les candidats retenus pour un logement social le refusent-ils ?

 Posted on August 28, 2024  |  5 minutes  |  943 words  |  Kelle Repass

Publié le 3 mars 2020par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France, Strasbourg Logement social, Social Dans le cadre de la réforme des attributions de logements sociaux dans l'Eurométropole, l'Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise (Adeus) publie une étude originale intitulée "Comprendre les mécanismes conduisant au refus des attributions par les demandeurs". Les objectifs de ce travail sont d'améliorer la connaissance de ce phénomène, d'identifier les blocages et les difficultés et d'analyser le processus d'attribution par les bailleurs et évaluer ses éventuels impacts sur le nombre de refus. [Read More]

Quatre rgions pilotes mettent en place une stratgie rgionale d'innovation

 Posted on August 28, 2024  |  1 minutes  |  194 words  |  Tandra Barner

La France a décidé de mettre l'innovation à l'honneur dans les programmes régionaux 2007-2013, une initiative saluée par Danuta Hübner, la commissaire européenne en charge de la politique régionale, lors du séminaire européen "Innovation et anticipation des mutations économiques et sociales", organisé du 22 au 24 octobre à Bordeaux. La grande majorité des régions vont ainsi inscrire dans leurs programmes opérationnels Feder 2007-2013 l'objectif d'une stratégie régionale d'innovation, qu'elles devront mettre en oeuvre d'ici deux ans. [Read More]

TDIE impressionn par la qualit des rponses des candidats quand elles existent

 Posted on August 28, 2024  |  6 minutes  |  1141 words  |  Kelle Repass

Publié le 25 mars 2022par  Frédéric Fortin / MCM Presse pour Localtis Transport et mobilité décarbonée Un être vous manque, et tout est dépeuplé ? En présentant en conférence de presse ce 24 mars les réponses au questionnaire qu’il a adressé le 16 février aux candidats à l’élection présidentielle (voir notre article du 21 février 2022), TDIE déplore que le candidat Emmanuel Macron n’ait pas apporté sa contribution. "Une déception", avoue Philippe Duron, co-président de ce think-tank. [Read More]

Toutes nos tudes sur les territoires

 Posted on August 28, 2024  |  1 minutes  |  37 words  |  Patria Henriques

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Un guide pour les bnvoles associatifs, mais pas de statut l'ordre du jour

 Posted on August 28, 2024  |  4 minutes  |  706 words  |  Billy Koelling

Publié le 2 mars 2015 Emploi, Santé, médico-social, vieillissement, Social, Tourisme, culture, loisirs Environ 16 millions de Français mettent tout ou partie de leur temps libre bénévolement au service de quelque 1.300.000 associations. C'est pour eux que le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports vient de publier le guide Bénévolat 2015. Un guide qui recense les droits des bénévoles mais aussi le soutien au bénévolat. [Read More]