Lancement d'une mission d'information sur la gestion des rserves et dpts des muses

 Posted on August 26, 2024  |  3 minutes  |  610 words  |  Tandra Barner

Publié le 13 novembre 2013par  Jean-Noël Escudié / PCA Tourisme, culture, loisirs Mise en place le 14 mai dernier avec la désignation de ses rapporteurs, la mission d'information sur la gestion des réserves et des dépôts des musées, créée à l'initiative de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, va entamer ses travaux. Elle est composée de quatre députés : Isabelle Attard (Ecologiste, Calvados), rapporteure, et Michel Herbillon, (UMP, Val-de-Marne), Michel Piron (UDI, Maine-et-Loire) et Marcel Rogemont (PS, Ille-et-Vilaine), co-rapporteurs. [Read More]

lancement d'une rflexion sur une obligation de travaux

 Posted on August 26, 2024  |  1 minutes  |  196 words  |  Billy Koelling

Publié le 14 mars 2013par  A. L. Environnement, Energie, Logement social Dans le cadre du débat national sur la transition énergétique, le plan Bâtiment durable a été chargé de conduire une réflexion sur la faisabilité et les éventuelles conditions de mise en oeuvre d'une obligation future de rénovation énergétique dans le secteur résidentiel. Cette mission s'inscrit dans la droite ligne de la loi Grenelle 1 du 3 août 2009 dont l'article 5 stipule qu'" [Read More]

Le conseil gnral du Val-de-Marne s'engage aux cts de l'INA

 Posted on August 26, 2024  |  2 minutes  |  257 words  |  Martina Birk

Christian Favier, président du conseil général du Val-de-Marne, a signé, le 4 avril 2007, une convention de partenariat avec Emmanuel Hoog, président de l'Institut national de l'audiovisuel (INA). En présence de Jean-Pierre Spilbauer, maire de Bry-sur-Marne, et de Dominique Roblin, maire-adjoint et conseiller général, Christian Favier a rappelé ses deux objectifs : "soutenir les projets d'intérêt départemental portés par l'INA, afin que le territoire bénéficie au mieux de son implantation en Val-de-Marne, et développer un centre de recherche de formation ayant une mission d'intérêt général sur la conservation et la diffusion du patrimoine numérique" [Read More]

le nouvel appel projets lanc

 Posted on August 26, 2024  |  2 minutes  |  252 words  |  Tandra Barner

Publié le 1 juin 2023par Frédéric Fortin , MCM Presse pour Localtis Aménagement et foncier, urbanisme, Cohésion des territoires, Environnement, Europe et international, Tourisme, culture, loisirs Comme prévu, l’initiative européenne pour les zones urbaines, gérée par la Commission et la région Hauts-de-France, vient de lancer son nouvel appel à projets ce 31 mai (voir notre article du 20 mars). Doté de 120 millions d’euros, il vise des projets innovants "porteurs de véritables transformations" [Read More]

le Parlement adopte dfinitivement la proposition de loi

 Posted on August 26, 2024  |  2 minutes  |  416 words  |  Billy Koelling

Publié le 30 juin 2023par Anne Lenormand , Localtis avec AFP Environnement, Sécurité Par un ultime vote du Sénat, acquis à l'unanimité, le Parlement a définitivement adopté ce 29 juin la proposition de loi "visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie". La veille, les députés avaient donné leur approbation au texte d'origine sénatoriale, qui avait donné lieu à une commission mixte paritaire conclusive le 19 juin (lire notre article). [Read More]

Le RSA a ralenti sa dcrue en 2017 et la prime d'activit progresse toujours

 Posted on August 26, 2024  |  4 minutes  |  640 words  |  Patria Henriques

La Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) publie les statistiques du revenu de solidarité active (RSA) et de la prime d'activité au 31 décembre 2017. Les chiffres traduisent à nouveau un recul du nombre d'allocataires du RSA socle. A la fin 2017, 1,827 million de foyers percevaient la prestation (métropole et DOM) : 1,606 million pour le RSA socle sans majoration pour isolement et 221.000 avec majoration. Ce chiffre correspond à une baisse de 0,6% par rapport à la même période de l'année précédente, soit un recul beaucoup plus modeste que les -4,3% de 2016. [Read More]

Les agglomrations seront-elles volontaires ?

 Posted on August 26, 2024  |  2 minutes  |  320 words  |  Tandra Barner

Comment les intentions politiques affichées par le Premier ministre, le 3 janvier, vont-elles trouver une application ? Un projet de loi sur le droit au logement opposable va être présenté courant janvier au Conseil des ministres. Ce texte va-t-il donner aux EPCI, ou à défaut aux départements, la possibilité de devenir les "autorités responsables du logement" comme l'a appelé de ses voeux, le président de l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF), Jean-Marie Bockel ? [Read More]

Les dpenses de personnel des collectivits, toujours dans le collimateur de la Cour des comptes

 Posted on August 26, 2024  |  4 minutes  |  826 words  |  Tandra Barner

Publié le 11 septembre 2015par  Thomas Beurey / Projets publics Fonction publique, Organisation territoriale, élus et institutions La progression continue des dépenses de personnel des collectivités territoriales se trouve depuis quelques années dans le collimateur de la Cour des comptes. Celle-ci revient à la charge à l'occasion d'une enquête sur la maîtrise de la masse salariale de l'Etat demandée par la commission des finances du Sénat et dévoilée ce 9 septembre. [Read More]

les objectifs seront tenus mais des ajustements s'imposent pour les jeunes des ZUS

 Posted on August 26, 2024  |  5 minutes  |  972 words  |  Billy Koelling

"La barre des 100.000 emplois d'avenir en 2013 est haut, mais franchissable." C'est l'une des conclusions du rapport de la mission d'évaluation sur la mise en œuvre des emplois d'avenir de l'Assemblée nationale, rendu public le 17 septembre. D'après les chiffres communiqués par la mission, 51.719 emplois d'avenir hors emplois professeur avaient été conclus au début du mois de septembre 2013, soit 55% de l'objectif annuel. Le nombre d'emplois d'avenir professeur atteint 3. [Read More]

Les tiers-lieux en milieu rural, catalyseurs de dveloppement local (compte-rendu)

 Posted on August 26, 2024  |  1 minutes  |  149 words  |  Kelle Repass

Dans le foisonnement des initiatives lancées à toutes les échelles territoriales, peut-on décrypter des modèles ou des approches efficientes ? Comment les collectivités peuvent-elles stimuler ou accompagner l’émergence de tiers-lieux en inscrivant cette démarche dans une stratégie de développement et d’ancrage local des activités ? Les échanges se sont organisés à partir du témoignage de l’association Les Râteleurs, impliquée dans une démarche de tiers lieux nourricier visant à conforter la souveraineté alimentaire du territoire du Pays Foyen (Gironde). [Read More]