L'Acadmie des territoires lance sa premire formation destine aux lus locaux

 Posted on August 19, 2024  |  2 minutes  |  405 words  |  Patria Henriques

Publié le 11 février 2021par  C.M. / Localtis Organisation territoriale, élus et institutions, Cohésion des territoires La présidente de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Caroline Cayeux, l'avait annoncé en juin dernier : le lancement d'une "Académie des territoires", pour "permettre aux élus de se former aux grands enjeux portés par l'agence, aux grandes transitions" (voir notre article du 18 juin). Depuis, les choses se sont concrétisées. Cette Académie des territoires a effectivement vu le jour, portée par trois partenaires : l'ANCT, Sciences Po (Sciences Po Executive Education), la Banque des Territoires. [Read More]

l'AMF veut un cadre scurisant les projets des collectivits

 Posted on August 19, 2024  |  2 minutes  |  304 words  |  Billy Koelling

L'Association des maires de France (AMF) a participé à la concertation lancée par le gouvernement avec les acteurs de la filière photovoltaïque afin d'élaborer un nouveau cadre de régulation des tarifs d'achat de l'électricité. Elle a transmis le 10 février une contribution écrite au groupe de travail Charpin-Trink, qui a remis son rapport à la ministre de l'Ecologie. L'AMF a souhaité que le processus de concertation permette d'"aboutir à la mise en place d'un dispositif pérenne pour le développement équilibré de la filière photovoltaïque" [Read More]

l'Assemble nationale supprime la barrire de l'ge

 Posted on August 19, 2024  |  4 minutes  |  640 words  |  Tandra Barner

Publié le 18 mai 2018par  Jean-Noël Escudié / P2C Santé, médico-social, vieillissement, Social L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, le 17 mai, une proposition de loi relative à l'amélioration de la prestation de compensation du handicap (PCH). Cette proposition de loi avait été déposée en janvier 2018 par Philippe Berta, député (Modem) du Gard, avec un double objectif : d'une part, supprimer la barrière d'âge actuelle à 75 ans pour l'accès à la PCH ; d'autre part, lancer une expérimentation visant à réduire le reste à charge des bénéficiaires de cette prestation, versée par les départements. [Read More]

L'USH et les Coop'HLM expliquent comment dvelopper l'accession sociale dans l'ancien

 Posted on August 19, 2024  |  5 minutes  |  901 words  |  Patria Henriques

Publié le 4 décembre 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Logement social, Aménagement et foncier, urbanisme, Social Lors de son dernier congrès, l'USH (Union sociale pour l'habitat) avait organisé une rencontre sur le thème "Intervention en tissu urbain existant : outils et opportunités pour les organismes dans la redynamisation des centres-villes et centres-bourgs" (voir notre article ci-dessous du 25 septembre 2019). À cette occasion, les participants avaient souligné les spécificités, mais aussi parfois les difficultés, des opérations dans l'ancien, présentées comme un " [Read More]

La commission des normes sportives renforce la place des lus et innove

 Posted on August 19, 2024  |  3 minutes  |  581 words  |  Patria Henriques

Publié le 11 juillet 2011par  Jean Damien Lesay Tourisme, culture, loisirs, Organisation territoriale, élus et institutions Alors qu'elle n'en est qu'à son deuxième exercice, la Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs (Cerfres), installée en janvier 2010, continue d'évoluer. Est-ce l'impact du récent rapport Doligé sur les normes dont un large chapitre est consacré au sport ? (voir ci-contre notre article du 24 juin 2011). Toujours est-il que sa dernière réunion, le 30 juin, a donné lieu à quelques nouveautés dont certaines vont dans le sens des mesures préconisées par le sénateur du Loiret. [Read More]

La Fdration des villes moyennes devient Villes de France, Caroline Cayeux prsidente

 Posted on August 19, 2024  |  4 minutes  |  759 words  |  Patria Henriques

Publié le 19 juin 2014par  Claire Mallet Organisation territoriale, élus et institutions Ne dites plus Fédération des villes moyennes mais "Villes de France" ! L'association d'élus, qui s'était déjà rebaptisée en 2011 (elle s'appelait jusque-là la Fédération des maires des villes moyennes), a dévoilé ce 19 juin ce changement de nom à l'issue de son assemblée générale annuelle. Une assemblée générale au cours de laquelle a été élu le nouveau président de l'association pour succéder à Christian Pierret (non réélu en mars dernier à la mairie de Saint-Dié des Vosges). [Read More]

La loi Immigration a t publie, les premires instructions ont t donnes

 Posted on August 19, 2024  |  2 minutes  |  416 words  |  Tandra Barner

Publié le 29 janvier 2024par  Localtis avec AFP Europe et international, Sécurité, Social La loi Immigration largement censurée vendredi 26 janvier par le Conseil constitutionnel (voir notre article de vendredi) a été publiée le lendemain au Journal officiel. Le texte final conserve la structure initialement souhaitée par le gouvernement, avec un large volet de simplification des procédures pour expulser les étrangers délinquants. Le président du Sénat, Gérard Larcher, a exhorté le gouvernement à " [Read More]

La proposition de loi sur le statut de rgie pour les CCAS fait son retour

 Posted on August 19, 2024  |  3 minutes  |  587 words  |  Patria Henriques

Publié le 31 août 2018par  Jean-Noël Escudié / P2C Social, Organisation territoriale, élus et institutions Une proposition de loi relative aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale - déposée par Gérard Menuel, député de l'Aube, et une vingtaine de ses collègues du groupe LR - propose de simplifier le statut de ces structures, aujourd'hui constituées sous la forme d'établissements publics administratifs. Il ne s'agit pas véritablement d'une nouveauté, puisque Gérard Menuel avait déjà présenté la même proposition, il y a un peu plus de deux ans (voir notre article ci-dessous du 14 juin 2016). [Read More]

La rgion Alsace veut booster la voiture lectrique

 Posted on August 19, 2024  |  3 minutes  |  548 words  |  Patria Henriques

Publié le 5 octobre 2010 Environnement, Energie, Développement économique "Comme nous l'avons fait dans le passé avec les chaufferies bois ou les dispositifs solaires, nous voulons jouer un rôle de précurseur pour la voiture électrique pour booster son usage et mettre en place une véritable filière industrielle", a expliqué Philippe Richert, président du conseil régional d'Alsace en présentant ce 5 octobre, à l'occasion du Salon mondial de l'automobile à Paris, le dispositif que la région vient d'élaborer en faveur du véhicule électrique. [Read More]

La rgion Centre-Val de Loire cherche inventer une "dmocratie permanente"

 Posted on August 19, 2024  |  5 minutes  |  870 words  |  Kelle Repass

Publié le 19 septembre 2017par  Caroline Megglé Centre-Val de Loire Citoyenneté et services au public, Organisation territoriale, élus et institutions Entre février et juillet 2017, trois à quatre jours par mois, le onzième vice-président de la région Centre-Val de Loire a sillonné les routes du territoire pour rencontrer des habitants et discuter de démocratie. Accompagné de l'association Démocratie ouverte (1) et d'une équipe de bénévoles ayant répondu à un appel à participations, Charles Fournier, vice-président délégué à la démocratie, aux initiatives citoyennes, au développement rural, à la coopération et à l'égalité, " [Read More]