les "mesures de vigilance" prises par le gouvernement

 Posted on August 12, 2024  |  5 minutes  |  855 words  |  Billy Koelling

Publié le 6 décembre 2021par  C. Mallet / Localtis On savait qu'une réunion du conseil de défense avait lieu ce lundi 6 décembre, avec les inévitables pronostics quant aux décisions qui pourraient être prises. On ne savait en revanche pas sous quelle forme celles-ci seraient présentées. Ce fut finalement une conférence de presse conjointe de Jean Castex et Olivier Véran à 19h, destinée à un "point de situation" et à l'annonce de " [Read More]

les candidatures franaises se bousculent

 Posted on August 12, 2024  |  6 minutes  |  1145 words  |  Billy Koelling

Publié le 11 mai 2021par  Jean Noël Escudié / P2C pour Localtis Europe et international, Tourisme, culture, loisirs Après Paris en 1989 (éclipsée par le bicentenaire de la Révolution), Avignon en 2000 (à l'époque avec huit autres cités européennes), Lille en 2004 et Marseille en 2013, quelle ville française sera la capitale européenne de la culture en 2028 ? Cette année-là en effet, une ville française portera à nouveau ce titre, avec une autre cité européenne (en l'occurrence une ville tchèque). [Read More]

Les deux tiers des SDCI adopts, l'AMF rclame toujours l'examen de la proposition de loi Plissa

 Posted on August 12, 2024  |  4 minutes  |  661 words  |  Martina Birk

Publié le 10 janvier 2012par  Claire Mallet Organisation territoriale, élus et institutions Le 21 décembre dernier, l'Association des maires de France (AMF) adressait à François Fillon un courrier dans lequel elle redemandait l'inscription prioritaire à l'ordre du jour du Parlement de la proposition de loi "visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale", signée de son président Jacques Pélissard (voir ci-contre notre article du 22 décembre). [Read More]

les enjeux conomiques et de transparence

 Posted on August 12, 2024  |  7 minutes  |  1457 words  |  Kelle Repass

Avant d'aller nager à la piscine il suffit de vérifier sur son mobile le taux d'occupation en temps réel, et, lorsqu'on habite dans une grande agglomération, de choisir par exemple l'équipement le plus tranquille. Les applications mobiles d'information administrative ou relatives aux transports publics, à l'environnement … se multiplient. Généralement issues des systèmes d'information des administrations publiques, elles utilisent tout type d'objet numérique, des tableaux, des cartes, des bases de données ou encore des jeux de données localisées. [Read More]

Les MDPH prennent le pouls de leurs usagers

 Posted on August 12, 2024  |  3 minutes  |  545 words  |  Kelle Repass

Publié le 13 septembre 2018par  Jean-Noël Escudié / P2C Social, Santé, médico-social, vieillissement Le réseau des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) lance une enquête nationale de satisfaction des usagers. Réalisé et exploité avec le soutien de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), cet outil bénéficie d'un site dédié www.mamdph-monavis.fr . L'objectif est de parvenir, dans le cadre du référentiel de missions et de qualité de service des MDPH élaboré par la CNSA, à la construction d'un baromètre national de satisfaction. [Read More]

Les missions locales ont fait leurs preuves, les maisons de l'emploi pas entirement

 Posted on August 12, 2024  |  4 minutes  |  737 words  |  Billy Koelling

Les parlementaires de la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale se sont penchés le 4 novembre 2010 sur les crédits de la mission "Travail et emploi" du projet de loi de finances 2011. La mission devrait voir ses crédits légèrement augmenter en 2011, pour atteindre 11,37 milliards d’euros, contre 11,25 en 2010, avant de décroître fortement en 2012 (9,94) et 2013 (9,10). Certains dispositifs, jugés inefficaces ou redondants, vont être supprimés. [Read More]

Les objectifs du Grenelle de l'environnement en matire de logement sont-ils atteignables ?

 Posted on August 12, 2024  |  4 minutes  |  666 words  |  Patria Henriques

Publié le 7 décembre 2011par  Jean-Noël Escudié / PCA Logement social, Environnement, Energie Dans sa série "Etudes et documents", le Commissariat général au développement durable publie une volumineuse livraison consacrée à l'"Evaluation des mesures du Grenelle de l'environnement sur le parc de logements". Quelque peu austère et très technique - le lecteur est vivement invité à se plonger dans l'annexe consacrée aux modélisations mathématiques des différentes hypothèses -, ce travail réalisé par le Cired (Centre international de recherche sur l'environnement et le développement) n'en apporte pas moins des enseignements intéressants. [Read More]

Les parlementaires critiquent le retard d'application de la loi de rgulation des transports ferrov

 Posted on August 12, 2024  |  3 minutes  |  504 words  |  Martina Birk

Les députés Yanick Paternotte (Val-d'Oise) et Maxime Bono (Charente-Maritime) viennent de rendre public un rapport sur l'application de la loi de décembre 2009 sur l'organisation et la régulation des transports ferroviaires (ORTF). Discuté la semaine dernière dans le cadre de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, dont ces parlementaires sont rapporteurs, il pointe l'insuffisante mise en oeuvre du texte. Et ne vise donc pas "à susciter de nouvelles évolutions législatives" [Read More]

Les snateurs adoptent la taxe carbone rebaptise contribution carbone

 Posted on August 12, 2024  |  6 minutes  |  1101 words  |  Martina Birk

Dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2010, le Sénat a donné son feu vert, dans la soirée du 23 novembre, à la création de la taxe carbone (article 5 du texte). La majorité a adopté la mesure sans enthousiasme. Gérard Longuet, président du groupe UMP au Sénat, a regretté l'absence du ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo. "Nous sommes frustrés d'un vrai débat sur l'utilité de la taxe carbone" [Read More]

Lger coup de pouce pour les salaris du secteur mdicosocial

 Posted on August 12, 2024  |  2 minutes  |  398 words  |  Kelle Repass

Publié le 6 février 2013par  Jean-Noël Escudié / PCA Social, Santé, médico-social, vieillissement, Fonction publique La conférence salariale des établissements et services sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif s'est réunie le 4 février, afin d'examiner les perspectives d'évolution de la masse salariale en 2013. Outre les fédérations professionnelles et les organisations syndicales de salariés du secteur, la commission comprend des représentants de l'Asemblée des départements de France (ADF), des ministères concernés, des organismes de sécurité sociale et de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). [Read More]