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Publié le 20 juillet 2022par  A.L. / Localtis avec AFP Environnement, Transport et mobilité décarbonée "Stop à la pollution maritime en Méditerranée", "nous suffoquons" : la mairie de Marseille a lancé ce 19 juillet une pétition en ligne https://www.marseille.fr/mairie/stop-pollution pour que les navires les plus polluants ne puissent plus faire escale dans la deuxième ville de France lors des pics de pollution. "La Méditerranée est une des mers les plus polluées au monde. [Read More]

Publié le 7 janvier 2022par  Frédéric Fortin / MCM Presse pour Localtis Action cœur de ville, Cohésion des territoires, Europe et international "Relance, puissance, appartenance", tel est le trépied sur lequel l’Élysée entend asseoir le programme de la présidence française du Conseil de l’Union européenne, dévoilé officiellement le 1er janvier dernier. Parmi les orientations prioritaires arrêtées – en ligne avec le programme de travail de la Commission européenne et qui s’inscrivent également dans le cadre plus large des futures présidences tchèque et suédoise – figure en bonne place la politique de cohésion. [Read More]

La secrétaire d'Etat, Fadela Amara, a annoncé le 21 avril, aux préfets délégués à l'égalité des chances et aux sous-préfets chargés de mission pour la politique de la ville, le lancement expérimental des contrats d'autonomie, dispositif visant à proposer un accompagnement sur trois ans à 100.000 jeunes des quartiers en difficulté sous forme de contrat d'apprentissage, de formation qualifiante ou d'emploi durable. L'avis d'appel public à la concurrence sur la mise en oeuvre de ce nouveau dispositif du plan banlieues publié le 29 mars 2008 (n°337) donne la liste des 35 départements concernés : le Nord, les Bouches-du-Rhône, la Seine-Saint-Denis, le Rhône, le Pas-de-Calais, la Seine-Maritime, le Val-d'Oise, les Yvelines, l'Essonne, la Gironde, les Hauts-de-Seine, le Val-de-Marne, le Bas-Rhin, la Moselle, l'Hérault, la Marne, la Loire-Atlantique, la Haute-Garonne, l'Oise, la Seine-et-Marne, le Haut-Rhin, le Doubs, l'Aisne, Paris, le Gard, la Somme, le Maine-et-Loire, l'Isère, l'Ille-et-Vilaine, l'Eure-et-Loir, la Sarthe, la Meurthe-et-Moselle, le Puy-de-Dôme, la Haute-Loire et la Réunion. [Read More]

Publié le 15 mars 2021par  M.T. / Localtis Cohésion des territoires Le sujet de la gratuité des prestations de l’ANCT avait agité les débats parlementaires lors de l’examen du texte portant sur sa création. Le 10 mars, le conseil d’administration de l’agence a approuvé "la prise en charge intégrale de ses prestations d’ingénierie pour les communes de moins de 3.500 habitants et pour les EPCI de moins de 15.000 habitants", indique le ministère de la Cohésion des territoires, ce lundi 15 mars. [Read More]

Les collectivités territoriales - du moins les plus importantes d'entre elles - n'hésitent plus à participer au financement d'émissions télévisées, soit directement, soit par le biais de prestations matérielles. Devant le développement de ce type d'interventions, le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a jugé utile, dans sa première recommandation de l'année 2007, de rappeler l'ensemble des règles applicables en la matière, "notamment lorsqu'un responsable de la collectivité territoriale finançant l'émission télévisée est invité à s'exprimer sur le plateau" [Read More]

Publié le 28 juillet 2010 Santé, médico-social, vieillissement, Cohésion des territoires, Organisation territoriale, élus et institutions Le projet de décret fixant de nouveaux seuils d'activité pour la fermeture des petits blocs opératoires et des services de maternité ne semble pas près de voir le jour. Sa rédaction est pourtant finalisée et l'essentiel du contenu en a été dévoilé au début du mois (voir notre article ci-contre du 5 juillet 2010). [Read More]

Que signifie le développement durable aujourd'hui ? En se banalisant, a-t-il fini par perdre sa pertinence ? Peut-il encore convaincre les citoyens ? C'est à toutes ces interrogations que les 7es Assises nationales du développement durable organisées à Marseille les 25 et 26 novembre prochains par la région Paca et l'Association des régions de France (ARF) essaieront de répondre. Car force est de constater que "le concept est en régression plus qu'en progression" [Read More]

Si l'article sur les tests ADN fait toujours débat, le gouvernement a en revanche décidé de clore la polémique sur l'article 21 du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile, adopté par l'Assemblée nationale le 19 septembre et par le Sénat le 4 octobre. Cet article limitait de fait la durée de l'accès des personnes sans papiers aux structures d'hébergement d'urgence. Recevant le 15 octobre les associations de lutte contre l'exclusion, Nicolas Sarkozy a indiqué qu'il soutenait " [Read More]

Publié le 26 novembre 2019par  Anne Lenormand / Localtis avec AFP France Environnement À l'issue d'une nouvelle réunion qui s'est tenue ce 25 novembre avec des associations d'élus, des organisations professionnelles et des ONG, la ministre de la Transition écologique, Élisabeth Borne, et sa secrétaire d'État Brune Poirson ont annoncé dans un communiqué une "mise en place de la consigne mixte pour recyclage et réemploi (...) au terme d'un bilan d'étape de l'extension des consignes de tri (instructions pour le tri sélectif, ndlr) qui sera réalisé en 2023" [Read More]

La loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale l'avait prévu : "Tout agent de la fonction publique territoriale occupant un emploi permanent reçoit un livret individuel de formation. Ce livret retrace les formations et bilans de compétences dont l'agent bénéficie." Plus globalement, ce document retracera pour chaque agent "toutes les informations concernant son parcours", qu'il s'agisse de formations, d'expériences ou de compétences, explique le CNFPT, chargé de concrétiser ce projet en préparant un modèle de livret. [Read More]