Les relocalisations vues des Territoires d'industrie

Publié le 13 mai 2020par  Emilie Zapalski pour Localtis France Développement économique La pandémie du coronavirus a mis en évidence la dépendance de la France à certains pays, en particulier la Chine, en matière de production et a relancé le débat autour des relocalisations, Emmanuel Macron appelant lui-même à "rebâtir une indépendance agricole, sanitaire, industrielle et technologique", le 31 mars. Un débat qui ne date pas d'hier et qui peine à déboucher sur des actions concrètes efficaces. [Read More]

Les Rencontres nationales du transport public s'ouvrent Lyon

C'est parti pour trois jours de débats et visites sur l'offre de transport public ! Du 30 septembre au 2 octobre, le monde du transport public se retrouve à Lyon. 5.000 visiteurs sont attendus et un invité de marque, Manuel Valls, le 1er octobre, en début d'après-midi. Le Premier ministre parviendra-t-il à apaiser les inquiétudes de la filière ? Report de la dépénalisation du stationnement, baisse de la TVA sur les transports en commun (de 10% à 5,5%) restée aux abonnés absents, relèvement du seuil de 9 à 11 salariés pour le versement transport (VT), les dernières nouvelles ne favorisent guère l'optimisme. [Read More]

Les rsidences services agres ne sont pas des tablissements sociaux

L'article 14 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 (loi 2006-1640 du 21 décembre 2006) a ouvert la possibilité, pour les résidences services relevant de la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, de bénéficier d'un agrément pour les services rendus "aux personnes âgées, aux personnes handicapées ou aux autres personnes qui ont besoin d'une aide personnelle à leur domicile ou d'une aide à la mobilité dans l'environnement de proximité favorisant leur maintien à domicile" [Read More]

les services numriques pour les agents montent en puissance

Publié le 26 mars 2019par  Thomas Beurey / Projets publics pour Localtis Fonction publique, Santé, médico-social, vieillissement, Infrastructures numériques, THD La préparation d'un départ à la retraite et, d'une manière générale, toute démarche liée à la retraite, devient plus facile grâce aux services numériques développés notamment par la Caisse des Dépôts. En présence de son directeur général, Éric Lombard, l'établissement public a présenté lundi 25 mars à la presse les dernières innovations numériques facilitant la vie des 3,9 millions de pensionnés et 7,5 millions d'actifs qui dépendent des régimes de retraite placés sous sa responsabilité. [Read More]

les ZRR et une plthore de zones d'exonrations proroges de deux ans

Publié le 13 novembre 2020par  Emilie Zapalski pour Localtis Cohésion des territoires L'amendement gouvernemental prévoyant la prorogation des zones de revitalisation rurale (ZRR) a été adopté le 7 novembre 2020 dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2021. La disposition était attendue autant par les députés que par les sénateurs. Elle ne constitue pas une surprise puisqu'elle figurait déjà dans la présentation du projet de loi de finances fin septembre. [Read More]

premier bilan positif pour les Micro-Folies

Publié le 17 septembre 2019par  Jean-Noël Escudié / P2C pour Localtis France Tourisme, culture, loisirs, Cohésion des territoires Le 16 septembre, le ministre de la Culture a réuni dans l'Orangerie du château de Versailles "les 200 élus qui participent, ou sont en train de participer, au déploiement des Micro-Folies sur l'ensemble du territoire". Une réunion, un an après le lancement du dispositif, qui se veut "un signal fort en direction de ce réseau culturel d'un nouveau genre" [Read More]

Premier bilan pour le tableau de bord du pilotage de la performance dans le secteur mdicosocial

Publié le 12 juin 2012par  Jean-Noël Escudié / PCA Santé, médico-social, vieillissement, Social A la fin de 2010, l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médicosociaux (Anap) lançait l'expérimentation d'un tableau de bord de pilotage de la performance des établissements et services médicosociaux (ESMS). Pas moins de 448 d'entre eux ont participé à cette expérimentation, menée en partenariat avec cinq agences régionales de santé (Alsace, Limousin, Lorraine, Pays de la Loire et Rhône-Alpes) et 8 départements (Corrèze, Creuse, Haute-Vienne, Loire, Maine-et-Loire, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin). [Read More]

quatorze rgions bnficient d'une premire rpartition du fonds national

Publié le 14 octobre 2005Côtes-d'Armor, Puy-de-Dôme Jeunesse, éducation et formation Un arrêté du 20 septembre, publié au Journal officiel du mardi 11 octobre, établit une première répartition entre les régions des recettes attribuées à la seconde section du fonds national de développement et de modernisation de l'apprentissage. Quatorze conseils régionaux de métropole, signataires avec l'Etat au 20 septembre dernier d'un contrat d'objectifs et de moyens visant au développement de l'apprentissage, sont concernés par cette première répartition portant sur un montant global de 70,1 millions d'euros. [Read More]

qui en bnficie parmi les fonctionnaires ?

Publié le 12 mai 2022par  Thomas Beurey / Projets publics pour Localtis Fonction publique 35% des fonctionnaires territoriaux affiliés à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) sont partis à la retraite de façon anticipée en 2021. C'est ce qu'indique la direction des politiques sociales (DPS) de la Caisse des Dépôts dans le dernier numéro de sa publication "Questions politiques sociales - Les Brèves n°13". Cette proportion est moindre que chez les fonctionnaires hospitaliers, puisque près de 59% de ces derniers sont partis à la retraite avant l’âge légal de droit commun (62 ans). [Read More]

quipes cynotechniques dans les transports en commun: les modalits dintervention prcises

Publié le 11 avril 2022par  Frédéric Fortin / MCM Presse pour Localtis Sécurité, Transport et mobilité décarbonée L’arrêté précisant les procédures d'intervention applicables aux équipes cynotechniques intervenant dans les services de transport public collectif de personnes, prévu par le décret n° 2021-67 du 20 juillet dernier (v. notre article du 23 juillet 2021), vient d’être publié au Journal officiel. Il est pris en application d’une disposition de la loi dite Sécurité globale (v. [Read More]